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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente applicables à partir du 15/05/2014.

 

Broc & Pop est un site de brocante en ligne.

 

SIRET : 532 754 140 00012

RCS Cherbourg

Siège social et nom de l'entreprise :

Audrey Boutet

25 ter, Ertot, 50340 Les Pieux, France

06 87 04 42 43

Courriel : contact@brocandpop.com

 

Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir une parfaite connaissance des conditions générales de vente et vous y adhérez entièrement.

 

1. NOS PRODUITS

Broc & Pop vend exclusivement des produits d’occasion. Chaque produit fait l’objet d’une description précise tant de ses caractéristiques principales (fonction, matière, poids, taille, etc.) que des éventuels défauts et traces d’usage qu’il peut comporter (rayures, taches, éléments manquants, état fonctionnel ou décoratif, etc.), le tout agrémenté de photos illustrant l’objet et ses éventuels défauts.

Malgré tout le soin que nous y apportons, les photographies ne peuvent être parfaitement identiques au produit, notamment pour ce qui concerne les couleurs et les matières. Ces photographies sont utilisées à titre illustratif et n’entrent pas dans le champ contractuel ; notre responsabilité ne saurait en aucun cas être engagée. Nous sommes à votre disposition si vous désirez des informations complémentaires sur certains produits. N’hésitez pas à nous demander des photographies supplémentaires (cliquez pour accéder à la rubrique contact).

En outre, du fait de leur ancienneté, les produits vendus par Broc & Pop ne répondent plus forcément aux normes de sécurité en vigueur actuellement dans L’Union européenne et sont destinés à un usage uniquement décoratif, en particulier pour ce qui concerne les jouets et le matériel électrique.

 

2. COMMANDE

Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur ''ajouter ce produit au panier''. À tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur ''valider ma commande''.

Lorsque vous cliquez sur ''valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés. Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse, téléphone…). Vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ». Toute commande entraîne l’acceptation des prix et de la description des produits.

Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur ''payer ma commande''. Après paiement sur notre serveur sécurisé (cf. 4. Paiement et sécurité), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.

Lorsque vous vous apercevez d'une erreur postérieurement à la conclusion de votre commande, vous devez nous contacter. Les modifications pourront être prises en compte seulement si elles interviennent avant l’expédition du produit. Dans le cas contraire, les frais éventuels (de retour, de réexpédition, etc.) seront à votre charge.

Broc & Pop se réserve le droit d’annuler une commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

 

3. PRIX

Les prix sont indiqués sur le site en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293b du CGI), hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont indiqués au moment de l’enregistrement de la commande et varient en fonction de la taille des produits et des options de livraison sélectionnées (cf. 5. Livraison).

Les tarifs de livraison comprennent également les frais d’emballage. Par souci d’économie et d’écologie, nous sommes amenés à réutiliser des emballages.

Les prix indiqués sur notre site sont donnés à titre indicatif et peuvent subir des modifications à tout moment.

 

4. POINTS FIDÉLITÉ : CONDITIONS D’UTILISATION

Toute commande supérieure à 20 euros passée sur le site brocandpop.com donne droit à 1 point fidélité d’une valeur de 0,50 euros. À chaque pallier d’achat de 20 euros, 1 point supplémentaire vous sera attribué. Ces points pourront être utilisés lors d’une future commande.

Exemple : un panier de 85 euros donne droit à 4 points fidélité d’une valeur de 2 euros de réduction pour une future commande.

Les points de fidélité ne peuvent faire l’objet d’une demande de remboursement ou d’un échange. Ils ne sont pas utilisables pour payer les frais de port.

Lorsque vous vous connectez à votre compte client, vous verrez sur la page de la commande le nombre de points fidélité dont vous disposez et à quelle réduction monétaire ils correspondent. Sur la page de confirmation de la commande, avant le paiement de celle-ci, vous pourrez renseigner le nombre de points que vous souhaitez utiliser pour la commande en cours (case « Utilisez vos points fidélité »). Vous pourrez alors utiliser tout ou partie de ces points de fidélité déjà acquis pour régler tout ou partie de la commande (hors frais de port).

 

5. PAIEMENT ET SÉCURITÉ

Par Paypal :

Sur la page de votre commande, cliquez sur le bouton grisé "Payer maintenant", puis payez avec votre compte Paypal.

Par carte bancaire :

Pour payer par carte bancaire, choisissez "Paypal". Sur la page de votre commande, cliquez sur le bouton grisé "Payer maintenant" puis cliquez sur "Payer sans ouvrir de compte" en bas de la page Paypal: le paiement s'effectue via le serveur bancaire sécurisé Paypal sans obligation de création de compte. Votre compte bancaire sera débité comme lors d'une transaction classique. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. PayPal crypte et protège votre numéro de carte. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé.

Par chèque :

Votre paiement par chèque bancaire doit nous parvenir sous 10 jours, délai après lequel l’article pourra être remis en vente. L’expédition se fera après réception et encaissement du chèque. Celui-ci doit être établi à l’ordre d’Audrey Boutet et envoyé à l’adresse suivante : 25 ter Ertot, 50340 Les Pieux.

 

6. LIVRAISON

Vous trouverez sur cette page des informations détaillées quant aux tarifs et procédures de livraison.

La commande ne sera expédiée qu’après réception et validation de votre paiement.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.

En cas de retard dans la livraison de notre fait, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais et nous vous proposerons une nouvelle date. Nous déclinons toute responsabilité de retard de livraison dû au fait des services postaux ou des transporteurs choisis.

Vous pouvez nous contacter par téléphone ou par e-mail pour toute question relative à votre livraison (cliquez pour accéder à la rubrique contact).

Retrait sur place :

Le siège de Broc & Pop se situe dans le département de la Manche (50). Vous avez la possibilité de venir retirer votre commande sur place au 25 ter, Ertot, 50340 Les Pieux, à condition de nous contacter au préalable pour convenir d’un rendez-vous. Dans ce cas, vous ne paierez pas de frais de livraison.

Expédition du petit mobilier : Colissimo et Mondial Relay

Les colis standards sont envoyés par la Poste en Colissimo suivi ou Paquet prioritaire suivi, ou par Happy Post selon la destination et le poids de l'objet. Après expédition de votre commande, vous recevrez un e-mail vous permettant de suivre votre colis. Les délais de livraison pour la France sont de 48 h à 72 h, + 2 jours en moyenne pour la préparation de la commande, 10 à 20 jours pour l'Europe et le monde selon la destination.

En cas d’absence du destinataire à la livraison, le colis est conservé pendant deux semaines par la Poste. Passé ce délai, le colis est retourné à Broc & Pop, qui se réserve le droit de rembourser le prix de la commande, les frais de port ou d’une éventuelle réexpédition restant à votre charge.

À la réception, vérifiez soigneusement l’état du colis avant ouverture. Aucun remboursement ne sera effectué par Broc & Pop en cas de colis détérioré ou volé. Dans ce cas, vous devez établir un constat d’anomalie auprès des services postaux dès la réception de votre colis. Vous devez également nous adresser une copie de cette réclamation par e-mail dans un délai de 24 heures. En cas de non-respect de cette procédure, nous serons dégagés de notre obligation s’assurer le suivi de livraison.

L’option de livraison avec Mondial Relay est également disponible (solution la moins onéreuse) : livraison en Point relais en France métropolitaine, en Belgique, en Espagne et au Luxembourg. Les délais de livraison sont de 3 à 6 jours ouvrés + 2 jours en moyenne pour la préparation de la commande.

À la réception, vérifiez soigneusement l’état du colis avant ouverture. Aucun remboursement ne sera effectué par Broc & Pop en cas de colis détérioré ou volé. Dans ce cas, vous devez établir un constat d’anomalie auprès de Mondial Relay dès la réception de votre colis. Vous devez également nous adresser une copie de cette réclamation par e-mail dans un délai de 24 heures.

Expédition du gros mobilier :

Vous devez, avant de passer commande, vérifier les dimensions des meubles et vous assurer qu’ils passent par vos portes, escaliers, ascenseurs, passages, etc. Nous ne reprenons ni ne remboursons un meuble qui apparaîtrait trop volumineux au moment de la livraison.

Nous pouvons selon certaines conditions livrer les articles volumineux dans les départements du Calvados, de l'Orne, de la Seine-Maritime et dans la région Rennes-nord. 

La livraison du mobilier volumineux se fera autrement par transporteur sur devis. Celui-ci déposera votre commande sur le seuil de votre porte et n’est pas tenu de monter aux étages ou de rentrer chez vous. Les délais de livraison sont en général d’une quinzaine de jours.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez soigneusement l’état et la conformité du produit livré en présence du livreur avant toute signature du bon de livraison.

En cas d’anomalie du colis (percé, endommagé), si votre produit est détérioré, vous devez refuser le colis et effectuer immédiatement un constat d’anomalie auprès du livreur. Vous devez également nous adresser une copie de ce constat par e-mail dans un délai de 24 heures. En cas de non-respect de cette procédure, nous seront dégagés de notre obligation s’assurer le suivi de livraison.

 

7. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un délai de 7 jours suivant la réception de votre commande pour nous renvoyer les produits dont vous n’êtes pas satisfaits. Vous devrez justifier de la date de livraison pour bénéficier du délai de rétractation.

À l'exception des frais d’expédition et de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versées. Sur notre proposition, vous pourrez également opter pour une autre modalité de remboursement.

Le retour sera organisé par vous, selon les moyens de votre choix et à vos frais. Nous ne sommes pas tenus d’organiser le retour des produits. Après réception des produits et vérification du bon état de ceux-ci, nous procéderons au remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation. Les envois en contre-remboursement ne sont pas acceptés.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine. En cas de mauvais état des produits ou de traces d’utilisation les rendant impropres à la commercialisation, aucun remboursement ne saurait être exigible.

 

8. CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1976, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Il vous suffit de nous contacter.

 

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments du site sont la propriété de Broc & Pop. Toute reproduction intégrale ou partielle est autorisée à condition qu’elle contienne de façon claire la mention « brocandpop.com » ou « Broc & Pop ».

 

10. MODIFICATION DES CGV

Broc & Pop se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.